Le « harcèlement sexuel d’ambiance » au travail, une nouvelle notion qui incite les entreprises à réagir

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Blagues graveleuses, réflexions sexistes, gestes obscènes, diffusion d’images pornographiques… De nombreux comportements observés dans l’entreprise peuvent être considérés comme du « harcèlement sexuel d’ambiance », sans que le plaignant ait été directement visé. Un récent arrêt de la Cour de cassation précise cette notion.

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A la fin des années 2010, un maître de conférences de l’université de Haute-Alsace multiplie, lors de ses cours, les propos et comportements à connotation sexuelle. Il mime une sodomie face aux étudiants, compare longuement la méthode d’une dissertation à une relation sexuelle, invite les jeunes femmes présentes à « prendre du plaisir lors d’un viol au lieu de gueuler ». L’affaire est portée en justice, jusque devant la Cour de cassation. Celle-ci jugera, dans son arrêt de mars 2025, que de tels agissements « devant plusieurs personnes sont susceptibles d’être imposés à chacune d’entre elles » et qu’ils peuvent être pris en compte pour caractériser le délit de « harcèlement sexuel ».

Un an plus tard, en mai 2026, la juridiction suprême rend un arrêt dans une affaire présentant des similitudes : une salariée dénonce les agissements sexistes répétés de son supérieur hiérarchique, qui ne la ciblait pas systématiquement. Les juges estiment que la plaignante a été « contrainte de subir un environnement de travail humiliant et dégradant, peu import[e] qu’elle n’ait pas été directement visée par ces propos ou comportements ».

En deux temps, la Cour de cassation a ainsi dessiné les contours du « harcèlement sexuel environnemental ou d’ambiance ». Une notion jusqu’alors peu sollicitée par les tribunaux et qui s’est ainsi trouvée « consacrée ». Un véritable tournant jurisprudentiel : ladite notion permet en effet de reconnaître comme victimes des travailleurs subissant au quotidien une atmosphère sexualisée nocive sur leur lieu de travail, sans qu’ils soient explicitement ciblés.

Les comportements en cause peuvent être multiples : blagues, réflexions sexistes, gestes obscènes, partage de contenus pornographiques… Et les conséquences, souvent méconnues, sont nombreuses elles aussi. « Les femmes [qui sont majoritairement concernées] peuvent avoir des troubles de l’alimentation, perdre le sommeil, explique Marilyn Baldeck, juriste, formatrice sur les violences sexistes et sexuelles au travail, et fondatrice du cabinet Essaimer. Elles vont aussi se sentir moins légitimes, certaines allant jusqu’à quitter leur secteur professionnel. »

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